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Utilisateurs
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Causer des dommages aux systèmes physiques et logiques d’El TITULAR, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages susmentionnés
Tenter d’accéder et, le cas échéant, d’utiliser les comptes de messagerie électronique d’autres utilisateurs et de modifier ou de manipuler leurs messages
Utiliser le site web ou les informations qu’il contient à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour tout autre usage commercial, notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
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Protection des données
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Contenu. Propriété intellectuelle et industrielle
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Exclusion de garanties et de responsabilité
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Modification des présentes mentions légales et durée de validité
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Liens
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Présentation générale
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Législation applicable et juridiction compétente
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